Informations légales

 

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.divertissementsarl.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : DER – Association – Espace des Bains Douches – 1, Rue de l’école – 25000 Besançon

SIRET : 789 350 238 00018 – Code APE : 9001Z – Licence d’entrepreneur de spectacles  n°2-1064231 et n°3-1064232

Créateur : Fabio KINAS

Responsable publication : FK

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : FK

Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par SubDelirium Agence Communication Angoulême

Hébergeur : OVH

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.divertissementsarl.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.divertissementsarl.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.divertissementsarl.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.divertissementsarl.com est mis à jour régulièrement par -. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Contact :

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